J'avais cité
dans ce post les textes de référence de la douane et je vais en faire un bref rappel ici.
En gros, il ne peut y avoir de
saisie douanière que lorsque la marque est contrefaite. Ce n'est clairement pas le cas ici, puisque la marque mentionnée sur la montre est Alpha, et non pas Rolex. Donc, il ne peut s'agir que d'une
retenue douanière. Dans ce cas,
la douane peut retenir pendant une période de dix jours ouvrables toute marchandise soupçonnée d'être une contrefaçon, mais le propriétaire de la marque doit alors entamer une action en justice.
Si, à l'expiration du délai de dix jours, le titulaire du droit n'a pas apporté la preuve qu'il a obtenu l’autorisation de prendre des mesures conservatoires ou qu'il a entrepris les démarches nécessaires auprès de l'autorité judiciaire compétente pour statuer au fond, la retenue est levée et la marchandise rendue à son propriétaire. Bien entendu, il est hautement improbable que Rolex aille en justice pour une seule montre à 50 euros ! La montre va donc être restituée par les services douaniers à l'expiration du délai de dix jours. C'est d'ailleurs ce qui s'est produit la dernière fois que la douane a retenu une Alpha GMT (voir
ici).
Conclusion : tant que la marque d'origine n'apparaît pas sur la montre, et tant qu'il ne s'agit pas d'une commande de 500 pièces, pas de panique !
Amitiés,
Abbazz
, et une par une encore mieux 
